Cette présente politique présente dans un document unique des informations claires et simples concernant les traitements de données opérés par le Muséum sur son site SPOT. Elle vous permettra de mieux comprendre quelles sont les données à caractère personnel que nous collectons et l’utilisation que nous en faisons, dans le respect de vos droits.

Le Muséum s’engage, conformément à la législation en vigueur, à protéger votre vie privée en assurant la protection, la confidentialité, la non-altération, la disponibilité et la sécurité des données personnelles que vous nous confiez.

Le responsable de traitement est le Muséum national d'Histoire naturelle, représenté par son Président. Il s'agit d'un établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel, dont le siège social se situe 57, rue Cuvier à Paris 05.

Le MNHN est responsable de la collecte et du traitement des informations personnelles réalisés dans le cadre du projet ISEED.

La Politique de confidentialité est directement accessible depuis le site lors de l'inscription et ultérieurement par le biais d'un lien visible en pied de page sur toutes les pages du site. 

L’Utilisateur reconnait avoir pris connaissance de la Politique de confidentialité en même temps que les CGU. Toute modification de la Politique de confidentialité entre en vigueur à compter de sa date de mise en ligne, l’Utilisateur étant réputé avoir pris connaissance de la Politique de confidentialité modifiée du simple fait de l’accès au site.

1. Les grands principes

Le Muséum s’engage sur les principes essentiels suivants afin de garantir le respect des droits fondamentaux :

  • Transparence : nous vous fournissons toutes les informations utiles sur le traitement de vos données, notamment les finalités et les destinataires ;
  • Minimisation des données : nous collectons et traitons uniquement les données adéquates, pertinentes et non excessives au regard des finalités pour lesquelles elles ont été collectées ;
  • Confidentialité et intégrité : nous mettons en place toutes les mesures techniques et organisationnelles raisonnables pour protéger vos données personnelles contre la divulgation, la perte, l’altération ou l’accès par un tiers non autorisé ;
  • Conservation : nous conservons vos données personnelles uniquement pour le temps nécessaire aux fins du traitement ou du service déterminé ; 
  • Respect de vos droits : nous vous offrons la possibilité d’accéder, de modifier et de vous opposer aux traitements de vos données, soit directement via vos espaces personnels, soit via le service client ou notre Délégué à la Protection des Données. Lorsque la loi l'autorise, nous vous offrons également la possibilité d'exercer votre droit à la limitation du traitement, ainsi que votre droit à la portabilité de vos données ;
  • Engagement de nos partenaires : les opérations pour lesquelles nous faisons appel à des partenaires spécialisés font l’objet d’un contrat afin de vous assurer de la protection de vos données et du respect de vos droits.

1.1 A quelles occasions traitons-nous vos données personnelles ?

Vos Données peuvent être recueillies et traitées lorsque :

  • Vous créez un compte sur notre site ;
  • Vous naviguez sur notre site qui peut utiliser des cookies ;
  • Vous utilisez le formulaire de contact du Site ;
  • Vous participez à l’un de nos protocoles menés par des chercheurs du CESCO (Muséum) et de LADYSS (CNRS) dans le cadre du projet européen ISEED ;
  • Vous permettez aux chercheurs du CESCO (Muséum) et de LADYSS (CNRS) d’analyser les dynamiques de participation sur le Site.

1.2 Quelles sont les informations personnelles que le Muséum collecte ?

Pour préciser certaines questions de recherche, les chercheurs pourront être amenés à demander dans leurs formulaires d’enquêtes l’accord du participant pour récupérer et croiser les données personnelles collectées sur le Site et celles récoltées dans le questionnaire.

Une donnée personnelle est une information se rapportant à une personne physique identifiable directement ou indirectement.

Le Muséum collecte les informations strictement nécessaires à la fourniture de ses services. Ces informations sont signalées par un astérisque et concernent généralement vos nom, prénom, adresse de courrier électronique, photo.

Conformément à la loi, le Muséum ne collecte pas les Données qui révèlent l'origine raciale ou ethnique, les opinions politiques, les convictions religieuses ou philosophiques ou l'appartenance syndicale, les données génétiques, les données biométriques aux fins d'identifier une personne physique de manière unique, les données concernant la santé ou les données concernant la vie sexuelle ou l'orientation sexuelle d'une personne physique.

2. Comment le Muséum utilise vos données ?

Les données à caractère personnel collectées directement auprès de vous sont celles qui sont communiquées sur les formulaires mis en ligne sur le Site. Elles sont collectées aux fins détaillées ci-après.

Certaines informations sont indispensables pour bénéficier du service concerné (signalées par un astérisque). A défaut de nous les communiquer, nous ne serons pas en mesure de vous faire bénéficier de ce service. 

Les délais de conservation de vos données sont définis par le Muséum au regard des contraintes légales et contractuelles. Ces délais sont fixés en fonction des finalités poursuivies. Passés ces délais, les données sont soit supprimées, soit conservées après avoir été anonymisées, c’est-à-dire modifiées de façon à rendre définitivement impossible leur rattachement à une personne.

En tant qu’utilisateur, vous garantissez que les informations que vous fournissez sont exactes, complètes et à jour.

Dans le cadre du projet européen ISEED, les données collectées sur le Site sont traitées de façon anonyme (c’est-à-dire de façon à rendre définitivement impossible leur rattachement à une personne). Elles peuvent être partagées avec des pays non-EU (Norvège, Royaume-Uni, Uruguay).

Gestion de votre compte

FinalitésCréation et gestion du compte utilisateur
Base légaleNécessaire à l'exécution d'un contrat
Données traitées et durée de conservation

Identité (pseudo*), Adresse email*, Mot de passe*, Tranche d’âge*, Sexe*, “Dans quel quartier de Melesse habitez-vous ?”*

Ces données sont conservées dans un délai de 5 ans à compter de la dernière connexion de l’Utilisateur, sauf en cas de désinscription de l’Utilisateur.

DestinatairesLes services concernés de Mosaic, du CESCO et de LADYSS

Traitement des formulaires en ligne

Finalités 
Base légaleMission d’intérêt public
Données traitées et durée de conservation

Médias (photos, vidéos, audios), réponses aux formulaires

Ces données sont conservées de manière anonymisée dans un délai de 5 ans après la fin de l’expérimentation.

DestinatairesLes services concernés de Mosaic, du CESCO et de LADYSS

Communication auprès des utilisateur.trice.s du site sur des sujets concernant les activités de recherche

FinalitéAdresser aux utilisateur·trice·s les questionnaires de recherche
Base légaleConsentement
Données traitées et durée de conservation

Adresse email*

Ces données sont conservées tant que les abonnés ne se désinscrivent pas via le lien contenu dans le mail de communication ou via l’espace profil de leur tableau de bord.

DestinatairesLes services concernés de Mosaic, du CESCO et de LADYSS

Gestion de la relation avec les utilisateur.trice.s

FinalitéGérer vos questions, suggestions, sollicitations aux gestionnaires du site
Base légaleIntérêt légitime
Données traitées et durée de conservation

Identité (nom), Adresse email*, compte-rendu des échanges

Ces données sont conservées au maximum 3 mois à compter de la réponse à la sollicitation.

DestinatairesLes services concernés de Mosaic, et de la ville de Melesse

Amélioration du site

FinalitésPermettre au Muséum de développer, exploiter, améliorer, fournir et gérer le Site et améliorer votre expérience utilisateur
Base légaleIntérêt légitime (intérêt économique à améliorer en permanence son Site et ses services et à comprendre vos besoins pour répondre à vos attentes)
Données traitées et durée de conservation

Vos parcours URL (le chemin que vous prenez à travers les sites), les services consultés, combien de temps vous restez sur nos pages, ce que vous faites sur ces pages, à quelle fréquence et autres actions.... 

Votre adresse IP, vos informations de connexion, le type et la version de votre navigateur, le réglage du fuseau horaire, les types de plug-ins de votre navigateur, les informations de géolocalisation sur l'emplacement, le système d'exploitation et la version (12 mois).

Statistiques de connexion nominatives (maximum 6 mois).

DestinatairesLes services concernés de Mosaic, les prestataires techniques du Muséum national d’Histoire naturelle et y compris leurs sous-traitants

Gestion des demandes de droit d’accès, rectification, opposition, effacement, limitation, portabilité

FinalitésVous permettre d’exercer vos droits sur vos données personnelles
Base légaleObligation légale
Données traitées et durée de conservationContenu des échanges, nom*, prénom*, adresse mail, preuve d’identité (de manière exceptionnelle si nous n’avons pas d’autre moyen de vous identifier), copie des données demandées (1 an)
DestinatairesLes services concernés de la DPO du Muséum national d’Histoire naturelle et de Mosaic

Exigence légale ou réglementaire

Le Muséum peut être tenu de communiquer vos données personnelles en cas de demandes légitimes d’autorités publiques, notamment pour répondre à des exigences en matière de sécurité nationale, de lutte contre la fraude ou d’une autre obligation légale.

3. Transfert des données hors de l'Union Européenne

Aucun transfert des données à caractère personnel hors de l’Union Européenne n’est réalisé. Les données pouvant être transférées sont anonymisées.

4. Sécurité et confidentialité des données personnelles

Le Muséum national d’histoire naturelle s’engage à prendre toutes mesures afin de garantir la sécurité et la confidentialité des données à caractère personnel et notamment à empêcher qu’elles ne soient endommagées, effacées ou que des tiers non autorisés y aient accès. 

5. Droit des personnes dont les données sont collectées et traitées

Il est expressément convenu que les données à caractère personnel qui sont collectées par le Muséum national d’histoire naturelle sont utilisées conformément aux finalités décrites dans la présente politique de protection des données à caractère personnel.

Conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données à caractère personnel, et sous réserve d’en remplir les conditions, tout Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition pour un motif légitime (sauf en matière de prospection, où il n’est pas nécessaire de donner un motif), de retrait du consentement à tout moment, et lorsque la loi le permet, de limitation, de portabilité et d’effacement des données à caractère personnel le concernant. Il peut également à tout moment formuler des directives concernant la conservation, l'effacement et la communication de ses données personnelles après sa mort.

Ces droits peuvent être exercés à tout moment, sous réserve de justifier de son identité par un espace d'authentification lorsque c'est possible, ou par une copie d'une pièce d'identité en cours de validité. Tout Utilisateur peut également modifier lui-même ses données à caractère personnel à partir de son Compte, sélectionné lors de la création de son Compte.

La suppression de son compte entrainera la suppression de l’ensemble des données personnelles liées au compte de l’utilisateur. Néanmoins, les contenus générés par l’utilisateur sont susceptibles de rester visibles sur le site SPOT pour la durée du site internet. La référence à son auteur sera conservée sauf demande contraire de ce dernier via le formulaire de contact. 

Si vous souhaitez des précisions sur le contenu de ces droits, vous pouvez vous adresser au délégué à la protection des données du Muséum à l’adresse dpo@mnhn.fr.

Le Muséum répondra à vos demandes d’exercice de droit dans les meilleurs délais et en tout état de cause dans un délai d'un mois à compter de la réception des demandes.

En cas de difficulté dans la gestion de ses données personnelles, l’Utilisateur peut introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

6. Gestion des cookies

Notre site utilise des cookies et autres technologies liées (par simplification, toutes ces technologies sont désignées par le terme « cookies »). Des cookies sont également placés par des tierces parties que le Muséum a engagées.

6.1 Qu’est-ce qu’un cookie ?

Les cookies sont des fichiers informatiques qui sont déposés automatiquement sur le disque dur de votre ordinateur, tablette ou mobile lorsque vous naviguez sur notre Site. Ils sont gérés par votre navigateur internet (Internet Explorer, Firefox, Safari ou encore Google Chrome).

Nos cookies ont de multiples usages : ils peuvent servir à mémoriser votre identifiant visiteur auprès de notre site, à déterminer la langue d’affichage de la page, à tracer votre navigation à des fins statistiques ou publicitaires, etc.

Selon la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL), il existe plusieurs types de cookies :

Les cookies ne requérant pas votre consentement :

  • Les cookies « nécessaires », internes, qui permettent d’enregistrer des informations entre deux consultations d’un même site web sur un même appareil (ex : Enregistrement des identifiants de connexion ou encore des éléments de personnalisation de l’interface). Ils ne requièrent pas de consentement de votre part.
  • Les cookies « statistiques », qui permettent de suivre vos interactions avec le site, et de dresser des statistiques dans le but d'optimiser la qualité de votre navigation. Les statistiques établies étant anonymes (c’est-à-dire qu'elles ne permettent pas de vous identifier), votre consentement n'est en principe pas non plus requis.

Les cookies requérant votre consentement :

  • Les cookies « first-party » sont déposés par le site. Ils peuvent être déposés en plus des cookies nécessaires et peuvent être utilisés pour collecter des données personnelles, suivre le comportement de l’utilisateur et servir à des finalités publicitaires.

Pour ces raisons, leur dépôt est conditionné au recueil de votre consentement. 

  • Les cookies dits « tiers » sont des cookies déposés par (ou pour) un site B sur le site : cela permet au site B de voir quelles pages vous avez visité sur ledit site, et de collecter ainsi des informations sur vous.

6.2 Cookies placés

Pour ces raisons, leur dépôt est également conditionné au recueil de votre consentement. 

Cookies techniques

Le Muséum doit utiliser ces cookies pour pouvoir faire fonctionner certaines pages web. C’est la raison pour laquelle ils ne nécessitent pas votre consentement.

RememberMe

NomServicesConservationFonction
Fonctionnel
REMEMBERMEService utilisateur7 joursConservation de la connexion

Tarteaucitron

NomServicesConservationFonction
Fonctionnel
TarteaucitronService utilisateur1 anConservation des préférences en matière de cookies

Ces données ne sont pas partagées avec des tiers.

Cookies analytiques

Le Muséum utilise les cookies analytiques uniquement à des fins de recherche interne sur la manière dont il peut améliorer le service qu’il offre à tous ses utilisateurs. Ces cookies permettent simplement d’évaluer la manière dont vous interagissez avec son site— en tant qu’utilisateur anonyme (les données recueillies ne permettent pas de vous identifier personnellement).

Matomo

NomServicesConservationFonction
Statistiques (anonymes)
_pk_ref*service analytique web6 moisStocker les ID des référents
_pk_testcookie*service analytique webSessionCompter et suivre les pages visitées
_pk_id*service analytique web13 moisStocker un ID utilisateur unique
_pk_ses*service analytique web30 minutesStocker un ID de session unique

Ces données ne sont pas partagées avec des tiers.

6.3 Consentement

Lorsque vous visitez ce site pour la première fois, le Muséum vous montrera une fenêtre contextuelle avec une explication sur les cookies. Dès que vous cliquez sur « Enregistrer les préférences » vous autorisez le Muséum à utiliser les catégories de cookies et d’extensions que vous avez sélectionnés dans la fenêtre contextuelle, comme décrit dans la présente politique de cookies. Vous pouvez désactiver l’utilisation des cookies via votre navigateur, mais veuillez noter que notre site pourrait ne plus fonctionner correctement.

6.4 Activer/désactiver et supprimer les cookies

Vous pouvez utiliser votre navigateur Internet pour supprimer automatiquement ou manuellement les cookies. Vous pouvez également spécifier que certains cookies ne peuvent pas être placés. Une autre option consiste à modifier les paramètres de votre navigateur Internet afin que vous receviez un message à chaque fois qu’un cookie est placé. Pour plus d’informations sur ces options, reportez-vous aux instructions de la section Aide de votre navigateur.

Si vous supprimez les cookies dans votre navigateur, ils seront de nouveau placés après votre consentement lorsque vous revisiterez notre sites web.

6.5 Bloquer les cookies

La plupart des navigateurs modernes peuvent être configurés de manière à empêcher l’enregistrement de cookies sur votre appareil, mais vous risquez alors de devoir indiquer certaines de vos préférences à chaque visite d’un site/d’une page. Par ailleurs, certains services et fonctionnalités pourraient ne pas être disponibles (la connexion au moyen d’un profil, par exemple).